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Ryanair condamnée : 10M d'€ à verser

MessagePosté: Mer Oct 02, 2013 15:57
de anto78
ENFIN!!!!!!

Ryanair condamnée à verser 10 millions d'euros de dommages et intérêts pour travail dissimulé

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La compagnie aérienne irlandaise à bas coûts Ryanair a été condamnée mercredi 2 octobre à une amende de 200 000 euros et à 10 millions d'euros de dommages et intérêts par le tribunal correctionnel d'Aix-en-Provence pour avoir enfreint le droit social français sur sa base de l'aéroport de Marseille-Provence, à Marignane, dans les Bouches-du-Rhône.
Le tribunal n'a pas suivi les réquisitions du parquet d'Aix-en-Provence, qui avait demandé, lors du procès à la fin de mai, la confiscation "en valeur" de quatre Boeing 737, parmi les biens "ayant servi à commettre les infractions" reprochées à Ryanair, ainsi qu'une amende de 225 000 euros.

Le tribunal correctionnel a toutefois condamné la compagnie à verser 10 millions d'euros de dommages et intérêts aux parties civiles : les organismes de sécurité sociale, de chômage, la caisse de retraite et des syndicats des personnels navigants. Il s'agit de la somme qu'elles avaient réclamée.

RYANAIR PROMET DE FAIRE APPEL

Dans un communiqué publié après l'annonce de la décision, le leader européen du transport aérien à bas coûts a d'ores et déjà prévenu qu'il ferait appel d'"une décision négative" et s'opposerait à "toute tentative des autorités françaises d'exiger le remboursement des cotisations sociales qui ont déjà été entièrement payées en Irlande".

L'affaire avait fait grand bruit lorsque, en octobre 2010, Ryanair avait annoncé la fermeture de sa base, ouverte quatre ans plus tôt à l'aéroport Marseille-Provence, en raison de sa mise en examen. La compagnie a toutefois relancé un grand nombre de lignes au départ de Marseille (lien abonnés) pendant la saison estivale.


DES SALARIÉS SOUS CONTRAT IRLANDAIS À MARSEILLE

Alors que la justice lui reprochait de ne pas respecter à Marignane le droit du travail français en employant cent vingt-sept salariés sous contrat irlandais, Ryanair soutenait que faute d'exercer une activité permanente en Provence ces salariés relevaient de la législation irlandaise. "Ils volent dans des avions irlandais et sont à cheval sur plusieurs pays, ils ne travaillent pas plus en France qu'ailleurs", avait expliqué l'un des avocats de la défense de la compagnie.

Le magistrat instructeur a cependant estimé que l'enquête démontrait que la compagnie avait, de 2007 à 2010, "exercé dans les mêmes conditions que les transporteurs aériens établis en France" et qu'elle devait par conséquent se soumettre aux règles locales – immatriculation au registre du commerce d'Aix, obligations fiscales et sociales, etc. – pour ses salariés de Marignane, "le centre effectif de leurs activités professionnelles".

Un décret de 2006 prévoit que le code du travail français s'applique aux entreprises de transport aérien disposant en France d'une base d'exploitation, mais Ryanair invoquait "un simple entretien" des appareils installés à Marignane. La compagnie n'avait ainsi jamais déclaré son activité à l'aéroport de Marseille-Marignane, au registre du commerce ou à l'Urssaf (recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales).

L'accusation avait estimé que Ryanair "joue avec les mots" et que la pérennité de son activité ne fait pas de doute : la compagnie disposait de locaux, d'équipements et employait deux cadres sur place. Quant au personnel, il vivait dans la région.


Excellente nouvelle ... Une bonne leçon pour cette compagnie qui se croit intouchable..

Re: Ryanair condamnée : 10M d'€ à verser

MessagePosté: Jeu Oct 03, 2013 00:19
de colargol
Ne vendons pas la peau de l'ours avant de l'avoir tué. Si Ryanair fait appel, on devra tout recommencer. :?
J'espère seulement qu'ils seront vraiment condamnés. :|
Si seulement les politiques haut placés avaient les ***** d'interdire Ryanair sur le sol et dans l'espace aérien français. Peut-être les autres pays européens commenceraient à faire de même.

Cette compagnie est un scandale, un outrage à la dignité humaine. Monsieur le juge, je réclame la réclusion criminelle à perpétuité pour M. O'Leary, pour atteinte grave et continue aux droits de l'homme... :mrgreen:

Re: Ryanair condamnée : 10M d'€ à verser

MessagePosté: Jeu Oct 03, 2013 06:37
de airbus330lover
Ton commentaire est totalement excessif et inutile.
Interdire le survol ou l'atterrissage en France n'est pas le but et n'a aucun intérêt.
De plus il n'y a pas la moindre chance, ni même la moindre base légale, ni aucun intérêt que du contraire.

Ce qui est demandé est simplement un respect de normes sociales et, en sus, une révision de certaines failles dans la législation européenne.
In fine, une amende pour abus et détournement des règles en plus du respect du lever playing field.

L'aviation change et il faut adapter certaines règles à cette activité particulière.

Re: Ryanair condamnée : 10M d'€ à verser

MessagePosté: Jeu Oct 03, 2013 06:51
de thogui
Mais Ryanair s'en contre-fiche de cette amende, ils la payeront puis voila.
Haha colargol me fait bien rire avec ses commentaires :)

Re: Ryanair condamnée : 10M d'€ à verser

MessagePosté: Jeu Oct 03, 2013 09:04
de colargol
Oui j'ai beaucoup d'humour. Je n'étais pas sérieux ici les gars. J'ai même mis un :mrgreen: pour le prouver...

:wink:

Re: Ryanair condamnée : 10M d'€ à verser

MessagePosté: Jeu Oct 03, 2013 12:21
de Spirit
colargol a écrit:Ne vendons pas la peau de l'ours avant de l'avoir tué. Si Ryanair fait appel, on devra tout recommencer. :?
J'espère seulement qu'ils seront vraiment condamnés. :|
Si seulement les politiques haut placés avaient les ***** d'interdire Ryanair sur le sol et dans l'espace aérien français. Peut-être les autres pays européens commenceraient à faire de même.

ça fera des chômeurs en plus, belle mentalité car n'oublions pas que beaucoup de gens travaillent grâce à Ryanair.
Je ne parle pas de leurs employés mais des personnes qui travaillent dans les aéroports et en dehors. (Commerces, Taxis, Bus, Tourismes, ect...)
colargol a écrit:Cette compagnie est un scandale, un outrage à la dignité humaine. Monsieur le juge, je réclame la réclusion criminelle à perpétuité pour M. O'Leary, pour atteinte grave et continue aux droits de l'homme... :mrgreen:

Même si tu le dis avec :mrgreen: ton commentaire est déplacé car personne les obligent à bosser pour Ryanair et personne ne m'oblige à voyager avec Ryanair.
anto78 a écrit:ENFIN!!!!!!
Excellente nouvelle ... Une bonne leçon pour cette compagnie qui se croit intouchable..

Maintenant il faut arrêter avec votre chauvinisme à la Française.
Et il y a aussi des plaintes contre AF mais vos médias ne s'en vente pas :wink:

Re: Ryanair condamnée : 10M d'€ à verser

MessagePosté: Jeu Oct 03, 2013 12:37
de anto78
Spirit a écrit:
anto78 a écrit:ENFIN!!!!!!
Excellente nouvelle ... Une bonne leçon pour cette compagnie qui se croit intouchable..

Maintenant il faut arrêter avec votre chauvinisme à la Française.
Et il y a aussi des plaintes contre AF mais vos médias ne s'en vente pas :wink:


Je sais bien qu'il y a déjà eu plaintes et procès contre Air France ;)
Sauf que je continue de penser qu'AF est bien moins sur la border line que Ryanair, qui elle pour le coup l'est constamment.
Et je pense que c'est bien fait pour Ryanair .. Tu m'excuseras, cette compagnie ne mérite que ça. Et encore, je suis déçu qu'ils ne prononcent pas la confiscation des appareils ;)

Re: Ryanair condamnée : 10M d'€ à verser

MessagePosté: Jeu Oct 03, 2013 13:16
de Hélio
Les emplois directs générés (PNC, pilotes) par Ryanair sont précaires et sont juste bons pour les chiffres du chômage (il y a SFR aussi, mais c'est une autre histoire).
Ça ne sert à rien de dire que personne ne les a forcés à travailler pour O'Leary, là n'est pas le problème, c'est le fait de ne pas penser une seule seconde qu'un contrat de travail étranger ne vous donnait absolument pas les mêmes droits qu'un contrat de travail français -Je parle ici pour les employés affectés à des bases Françaises hein-.
O'Leary prétend avoir payé toutes les cotisations sociales auprès de l'Etat Irlandais, encore heureux, mais les salariés (sous couverture sociale irlandaise donc), ont ils droit aux mêmes prestations que via la Sécurité Sociale Française ? Je ne crois pas, ce qui veut dire qu'ils doivent payer certains frais médicaux de leur poche.
Cependant, payé au lance pierre (le salaire minimum irlandais à beau être quasi équivalent au français en valeur brute), je ne pense pas qu'il soit évident de payer des frais médicaux souvent hors de prix. Ajoutez à cela les clauses de licenciement du droit irlandais qui ne doivent pas être les mêmes que par chez nous, et jackpot.
La boucle est bouclée, certes MOL créé de l'emploi, mais créé aussi de la précarité, et malheureusement, à la limite de la légalité.


Je caricature à gros traits et le raisonnement mériterai d'être beaucoup plus poussé avec des chiffres et des sources, mais j'ai pas le temps de m'attarder dessus.

Re: Ryanair condamnée : 10M d'€ à verser

MessagePosté: Jeu Oct 03, 2013 20:46
de thogui
Spirit a écrit:Maintenant il faut arrêter avec votre chauvinisme à la Française.
Et il y a aussi des plaintes contre AF mais vos médias ne s'en vente pas :wink:


Parce que tu crois qu'en France on soutient AF ?? Haha la blague, en France on détruit tout ce qui marche :D AF c'est pas mieux que Ryanair, dès qu'on peut cracher dessus, on hésite pas

Re: Ryanair condamnée : 10M d'€ à verser

MessagePosté: Jeu Oct 03, 2013 23:13
de colargol
Spirit a écrit:
colargol a écrit:Ne vendons pas la peau de l'ours avant de l'avoir tué. Si Ryanair fait appel, on devra tout recommencer. :?
J'espère seulement qu'ils seront vraiment condamnés. :|
Si seulement les politiques haut placés avaient les ***** d'interdire Ryanair sur le sol et dans l'espace aérien français. Peut-être les autres pays européens commenceraient à faire de même.

ça fera des chômeurs en plus, belle mentalité car n'oublions pas que beaucoup de gens travaillent grâce à Ryanair.
Je ne parle pas de leurs employés mais des personnes qui travaillent dans les aéroports et en dehors. (Commerces, Taxis, Bus, Tourismes, ect...)
colargol a écrit:Cette compagnie est un scandale, un outrage à la dignité humaine. Monsieur le juge, je réclame la réclusion criminelle à perpétuité pour M. O'Leary, pour atteinte grave et continue aux droits de l'homme... :mrgreen:

Même si tu le dis avec :mrgreen: ton commentaire est déplacé car personne les obligent à bosser pour Ryanair et personne ne m'oblige à voyager avec Ryanair.


1) Alors là... Oser me dire ça je l'aurais pas cru. "Gnagnaga n'oublions pas que Ryanair crée des emplois...". Bizarrement l'homme invente des machines tous les jours pour remplacer son propre travail, ce qui contribue à augmenter le chômage, il ne me semble avoir vu personne s'insurger contre ça. Alors qu'est ce qu'on en a à foutre de la petite Ryanair à l'échelle du monde qui chaque jour se traîne vers sa propre perte?
Des chômeurs y'en aura d'autres. Si on avait fait avant ce qu'il fallait on en serait pas là.

2) Je le dis quand même avec un " :mrgreen: ". Et ça change tout. Et ensuite je te signale que SI, d'une certaine manière on les oblige à travailler pour Ryanair. Il vaut mieux avoir un emploi que pas d'emploi du tout parfois. Pour justement ne pas se retrouver au chômage. Et puis si tu aimes tant les salariés de Ryanair, pourquoi ne vas-tu pas créer une vraie compagnie aérienne pour leur donner du travail ailleurs que chez MOL?
Et si personne ne t'oblige à voyager chez Ryanair, la crise oblige ceux qui ont les revenus les plus bas à le faire si ils veulent partir vraiment.

Et pour une fois je suis d'accord avec Hélio.


Quand à la confiscation des appareils, ce serait un coup pour RYR, mais rien ne les empêche d'en racheter d'autres pour remplacer et couvrir quand même les frais d'immobilisation.... Voilà pourquoi bouter RYR hors de France reste encore la meilleure solution. Mais c'est avec des gens comme Spirit que la France n'avance pas.
Fin de ma participation ici, et pas la peine de commenter n'importe comment en disant n'importe quoi dans mon dos.

Re: Ryanair condamnée : 10M d'€ à verser

MessagePosté: Ven Oct 04, 2013 00:44
de Dream Jet
héhé,
beau débat
j'avoue à un moment le tout libéral ca gonfle quand même...

en tant que consommateur, il faudrait devenir consom'acteur... et soupeser un peu plus ses propres choix aussi.

en attendant, Ryanair bénéficie des infrastructures françaises (aéroports, routes pour amener les clients, sécu social qui permet d'avoir des vieux en bonne santé qui prennent l'avion...) donc payer un peu d'impot ou charges en france c'est le principe du bon vieux donnant-donnant....

Re: Ryanair condamnée : 10M d'€ à verser

MessagePosté: Ven Oct 04, 2013 05:43
de Maui
Les collectivités et autres chambres de commerce payent (ou subvontionnent si vous préférez) RYR pour venir dans leur bel aéroport alors le donnant-donnant OL s'en bat allégrement les c*uilles :wink:

Re: Ryanair condamnée : 10M d'€ à verser

MessagePosté: Ven Oct 04, 2013 06:26
de airbus330lover
@colargol

La question est toute autre.
Je signale seulement que sur le fond il faut un same level playing field, passant par une adaptation des règles pour un secteur spécifique
J'adore la France, mais ton discours "franchouillard" est peu constructif.
Personne ne peut et ne pourra interdire de vol ou d'atterrissage en France et ce contre qui que ce soit.

Il faut arrêter et avancer dans une idée logique et constructive.
Si FR, AF' KH BA..... ont les mêmes règles et non une distorsion européenne...... Chacune peut faire valoir son concept avec les mêmes bases.

Ton discours à l'emporte pièce me dérange avec ou sans :mrgreen:

Je suis 6 mois par an en France, alors je sais aussi très bien comment vous fonctionnez ou ne fonctionnez pas. On n'est pas ici pour discuter du pôle emploi.

P.s. Les machines qui remplacent les hommes doivent aussi être étudiées et fabriquées....LE problème c'est que ce sont des emplois de plus haut niveau et que cela force certains a étudier et certains préfèrent d'autres voies

Re: Ryanair condamnée : 10M d'€ à verser

MessagePosté: Ven Oct 04, 2013 06:55
de thogui
Ryanair va vers sa propre perte ?
Ryanair ne s'est jamais aussi bien porté, 10 ans après ils sont encore la et c'est pas fini, quoique que vous en disez ;)

http://www.air-journal.fr/2013-10-04-ry ... m=facebook

Re: Ryanair condamnée : 10M d'€ à verser

MessagePosté: Ven Oct 04, 2013 09:36
de Spirit
Tu me fais bien rire, tu parles de choses que tu ne connais même pas.
Avant de critiquer une compagnie, il faut déjà voyager avec elle.
Je vais parler de l'aéroport la base la plus proche de chez moi: BSCA (désolé ce n'est pas en France :( :mrgreen: )
colargol a écrit:Et si personne ne t'oblige à voyager chez Ryanair, la crise oblige ceux qui ont les revenus les plus bas à le faire si ils veulent partir vraiment.

Le majorité des gens qui y voyage hors période scolaire sont des hommes d'affaires, certes pas de grand PDG qui voyagent en Business ou First, qui viennent de l'étranger pour leur business et inversement. Il est certain que tu ne peux pas savoir vu que tu ne voyage pas avec Ryanair.
Mais il est vrai que ça profite aussi à des personnes qui n'ont pas les moyens de faire un petit trajet en avion aux prix de SN (ou AF pour la France).
colargol a écrit:1) Alors là... Oser me dire ça je l'aurais pas cru. "Gnagnaga n'oublions pas que Ryanair crée des emplois...". Bizarrement l'homme invente des machines tous les jours pour remplacer son propre travail, ce qui contribue à augmenter le chômage, il ne me semble avoir vu personne s'insurger contre ça. Alors qu'est ce qu'on en a à foutre de la petite Ryanair à l'échelle du monde qui chaque jour se traîne vers sa propre perte?
Des chômeurs y'en aura d'autres. Si on avait fait avant ce qu'il fallait on en serait pas là.

Non mais là tu es sérieux, Ryanair va vers sa propre perte? :shock:
Tu m'en apprend une bonne :mrgreen:
Comme le dit:
thogui a écrit:Ryanair va vers sa propre perte ?
Ryanair ne s'est jamais aussi bien porté, 10 ans après ils sont encore la et c'est pas fini, quoique que vous en disez ;)

Tiens et lis ça http://www.air-journal.fr/2013-10-04-ry ... 85971.html :wink:
colargol a écrit:Quand à la confiscation des appareils, ce serait un coup pour RYR, mais rien ne les empêche d'en racheter d'autres pour remplacer et couvrir quand même les frais d'immobilisation.... Voilà pourquoi bouter RYR hors de France reste encore la meilleure solution. Mais c'est avec des gens comme Spirit que la France n'avance pas.
Fin de ma participation ici, et pas la peine de commenter n'importe comment en disant n'importe quoi dans mon dos.

C'est peut être vrai pour ton pays, chacun sa m.... mais pour mon pays, ma région et BSCA voici quelques exemples.
AVANT
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APRES
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Sans parler de l'aéropole à côté de l'aéroport qui était des champs avant :wink: (ah oui des hommes d'affaires de cet aéropole utilise Ryanair pour voyager cf. plus haut)
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Il est certain que Ryanair n'a pas généré de l'emploi indirectement, je ne te laisse pas imaginer la désastre économique si Ryanair partirait de BSCA.
C'est certain qu'avec des gens comme moi, on va droit à la catastrophe :roll: