La réponse d'Alain et de Tempus est plus proche de la réalité juridiquement parlant. Mais je ne suis pas juriste, j'ai juste appris ici et là certaines choses.
1)
Ce que j'appellerais des droits identitaires :
Vous ne pouvez pas reprendre l'identité d'une entité existante sans autorisation, que ce soit commercial ou pas, et même, public ou privé. Le "privé" est très complexe, mais on est d'accord qu'à partir du moment où la reprise d'une compagnie se fait sur le forum ou InGame, ce n'est
absolument plus privé. Cela nous enlève donc la complexité du côté "privé".
Dès lors, que l'on ait été le premier ou le dernier à reprendre Mexicana, Delta ou Air France (...) on s'expose à des litiges. Playrion a un CGU et Playrion n'est
absolument pas l'auteur de la reproduction. Le CGU, juridiquement parlant ne protège que Playrion, il est conçu comme tel, comme le ferait n'importe qui. N'essayez pas de vous cacher derrière un CGU finalement très léger même si celui-ci précise que le contenu est fictif. La "fiction" n'exclue pas l'obligation d'obtenir des autorisations auprès de l'entité copiée en tout ou partie, si petite soit-elle.
Voilà pour les droits. Si vous avez la crevette, ou comme moi le Ravenale d'Air Madagascar et le logo Delta, ça reste, selon le degré d'appréciation de la compagnie "fictivement" concernée l'une des situations suivantes (liste non exhaustive) :
- reproduction autorisée (si vous aviez eu l'aval de la direction de la communication (ou hiérarchie supérieure)
et que vous ne sortez pas du cadre de l'accord)
- reproduction non autorisée
- copie
- copie illicite
- plagiat
- usurpation d'identité
- attaque à l'image
- diffamation
...
Vous saurez quand la compagnie ne sera pas d'accord... (Et Playrion a tout-à-fait le droit de suspendre/retirer/archiver/supprimer votre compagnie et/ou sa présentation)
2)
Mais comment prédire si la compagnie s'en soucie ?
Ne vous faites pas d'illusion : La compagnie s'en soucie
toujours ! Mais la question est l'une des suivantes :
- cette compagnie gagnera-t-elle un quelconque intérêt à vous pourchasser ?
- cette compagnie n'est-elle pas titulaire de certaines identités représentés ?
- cette compagnie est-elle du genre "omniprésence" ? (dispose donc d'un département communication financièrement puissante, généralement associé à un département juridique d'expérience et de forte notoriété)
Si vous y allez fort en RP, et que ce RP ne cadre finalement pas dans la vision de la compagnie IRL, oui, elle peut venir vous créer des problèmes. Et elle a le droit. Si vous vous mettez à reproduire des "oeuvres" dont la compagnie IRL n'a elle même pas les droits telles que :
a) Les livrées (747-400(D) JAL Disney Sea, 777-200ER (United) Continental Peter Max, ANA Pokemonsters ...)
b) Les décorations (pas plus tard qu'il y a quelques semaines : La déco intérieure Marimekko de Finnair, et accessoirement la livrée)
c) Les communiqués de presse en grande pompe dans un lieu qui n'appartient pas à la compagnie, et que vous faites des remarques sur le choix de ce lieu ou que vous ajoutez des évènements qui n'ont pas eu lieu IRL et qui sont sans rapport direct avec la compagnie (difficile d'expliquer ce dernier, mais quand une compagnie a un communiqué plus stratégique que les autres à faire, et qu'elle change de méthode ou de lieu, généralement des controverses apparaissent. Ne tombez pas dans l'engrenage.
Je vous laisse imaginer combien de livrées, nous autres, repainters pour FlightSim, on a dû retirer du web (mais que l'on continue de partager par mail dans un cadre privé)
Et ne faites pas comme moi. Si je fait l'objet d'un procès, la dernière chose que je ferais est de me taire - car justement, j'ai un litige latent avec une certaine compagnie nationale d'un certain pays, préjudice encouru : 17 à 24000€, pour avoir divulgué des informations (publiques) telles que l'âge de la flotte, la façon dont un ancien président a acquis son jet privé (etc. etc.)
3)
Reprendre ou ne pas reprendre ? Y aller en RP ou copier à l'identique ?Eh bien, ça n'engage que tout un chacun. Je vous ai parlé des risques, il faut les assumer. De temps-en-temps, prenez conseil chez un expert juridique, et si vous avez un doute, ne faites pas comme moi : ravalez votre goût du risque. Playrion ne craint rien, mais ce n'est pas si simple. Si la proportion de compagnies en litige prend une ampleur limite, elle sera forcée d'appliquer le CGU, si sommaire soit-il. Mieux vaut ne pas en arriver là.
Toutefois, sauf cas très spécifiques, et surtout du fait que la plupart d'entre nous officient dans un monde plus ou moins libre et règlementé, il reste très peu de compagnies, finalement très peu, qui viendraient chercher la petite bête. Et encore, dans ces cas, ce ne sont pas réellement les compagnies, mais des individus lambdas sans le moindre rapport avec la compagnie qui cherchent à se faire du blé en vous utilisant en même temps que cette compagnie (deux fois dans mon cas, c'était ignorer que si je critique facilement une certaine compagnie IRL, je ne suis pas si étranger à celle-ci - les individus opportunistes ignoraient qu'en m'attaquant, ils attaquaient également ladite compagnie...)
Je peux juste dire : si vous reprenez American Airlines, faites-le sérieusement.
4)
Et pour les Alliances ?Je ne vais pas reprendre le 2) mais, sachez que les Alliances tirées du réel sont une autre entité. En reprenant ET une compagnie ET une Alliance, en particulier quand il ne s'agit pas de la bonne (Alliance concurrente IRL) vous vous exposez à un double risque (qui finalement se résume à une question d'intérêt : est-ce qu'ils gagnent quelque chose à vous poursuivre ?)
Pour le côté RP, déjà répondu plus haut.
5)
Pour les livrées et autres RP côté forum :
Il y a des topics.
Création de livréeCréation de logo[Unique] Livrées : Templates-Questions-Tutoriels-Graphisme (contenant en page 4 un Template d'EMB120 créé par dkoch freighters, en page 2 où trouver les templates JetAbout, et en page 2 comment on crée une vue de profil FlightSim en utilisant ModelConverterX)
Il existe d'autre topics graphiques mais c'est un peu long à chercher..
Bonne journée.
PS : Accessoirement, comme le dit Aerolyon, il y en a des "laxistes" et de plus "rigides". Je fais probablement partie du groupe "laxiste" mais pour être précis je vais faire une réflexion sur moi même. La compagnie IRL que j'ai reprise, je ne l'ai pas créé. Peu importe mes qualifications en matière de graphisme, ma présence sur le forum ou la notoriété de mon topic de présentation, ça reste une compagnie que je n'ai pas créée IRL.
Je ne suis donc pas propriétaire des "droits". En ce sens, si un autre joueur reprend la même compagnie que moi, bien après moi, un logo, un nom, que ni moi ou lui n'avons créé, ni modifié, mais que j'ai incrusté dans mes illustrations (que ce soit une livrée, un communiqué, etc.)
il a tout-à-fait le loisir de le faire, et ce, peu importe si son RP est aux antipodes du mien, si moi je fais intégrer ma compagnie à l'Alliance A tandis que lui à l'Alliance B. C'est aux membres du forum de faire la part des choses, de suivre et d'associer quelle [compagnie/joueur] est dans une [alliance/ensemble de membres]...
Je ne suis pas le genre à dire à un autre joueur qu'il me manque de respect parce qu'il a repris la même compagnie que moi. Cela vient peut-être du fait que lorsque je suis arrivé sur AM (Avril/Mai 2011 - Serveur DL) la compagnie que je voulais avait déjà été repris par quelqu'un (et accessoirement, il a mit le nom tout en minuscule - AM ne fait pas de différence de casse pour les mots) Alors, oké, le nom est déjà utilisé, ce n'est pas grave, mais je ne vois pas de raison
pourquoi il ne pourrait exister qu'un seul joueur gratifié du droit de représenter la compagnie qu'il souhaite, c'est franchement restreindre l'intérêt du RP. Donc pendant un temps, j'ai créé une compagnie de toute pièce, mais par la suite, j'ai remis en avant
LA compagnie qui m'intéresse. Je ne peux pas franchement le faire InGame, mais je peux le faire sur le forum.
La seule question du respect sur lequel je suis franchement et
farouchement d'accord, c'est que
personne n'a le droit de recopier (plagier) la présentation de quelqu'un d'autre. Nuance : recopier une présentation c'est précisément reprendre tout ou partie des images et/ou textes
créés par un membre. Attention : reprendre le logo d'une compagnie IRL n'est pas une recopie tant qu'elle est obtenue en dehors du cadre du forum AM sur des sites à diffusion large tel que Wikipedia (veuillez respecter les termes de WikiCommons) Si vous utilisez Google, vous pourriez tomber sur la réalisation d'un membre du forum (comme un logo vectoriel malencontreusement sniffé par Google et même si ce n'est pas quelqu'un d'ici qui l'a fait, ça reste une création
qui ne vous appartient pas) Respectez l'effort des autres qui consomment du temps afin de rendre une présentation agréable. Non, il n'y a pas de gain financier, c'est juste un principe de cohésion sociale. Être libre a un prix : avoir des devoirs et se conformer aux droits établis. En principe, vous ne pouvez pas faire usage de la création d'une personne ou d'une entité sans son accord préalable, incluant l'accord et la non-violation des droits détenus par les ayant droits tiers (comme les licences partielles ou transmises)
Exemple d'illustration :
Quand je met une vue de profil FS d'A330-200 de Delta Metropolitan sur le forum, voici la liste simplifiée des considérations juridiques possibles :
- Le logo/l'image de Delta (même s'il y a Metropolitan accolé au nom, ça reste Delta) (Non obtenu)
- Le droit de reproduction de cette livrée sur un support qui n'a pas été de la décision de Delta (l'avion 3D sur FlightSim) (Non obtenu)
- Airbus et le droit de reproduction de son oeuvre (l'A330-200) (Non obtenu par TFS, mais c'est TFS qui court un risque, pas moi)
- Le droit d'usage et de modification d'une oeuvre qui enfreint des droits, à savoir, l'usage de l'A332 de TFS (TFS n'ayant pas obtenu les droits, j'encours donc un risque en utilisant une oeuvre pouvant faire l'objet d'un litige)
- La manufacture : dessiner sur Photoshop (obtenu - et usage de licence de modules/outils concédés par Adobe - Pour Gimp, c'est une autre histoire...)
- Le support : fichier de type PNG (utilisation libre en lecture seule, l'écriture étant obtenue sous PS) posté sur le web (vide juridique) dans un forum public (forum protégé des agissements de ses membres) Donc analyse impossible.
- Le droit d'usage de ModelConverterX (obtenu)
- Le droit d'usage de Windows (obtenu)
... je vous épargne les détails mais remarquez qu'il y a quand même pas mal de non-obtenus, pire, dès le début même de la manœuvre... Une dernière fois, parmi les "non obtenus", que peut-on gagner à partir en croisade ..? C'est donc un peu un principe de tolérance et d'absence d'intérêt concret qu'obtenir de réponse précise à la question "a-t-on le droit ?" Non, on n'a pas le droit, mais on passe outre. A chacun d'assumer, ou de devenir un Anonymous...